MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 : PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
https://pivoineetpoesie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Raison sociale : PIVOINE&POÉSIE
Siège Social : 124 RUE Louis Marchand 42800 GENILAC
SIRET 84763978800011
Propriétaire : Oriane Di Carlo
Créatrice : Oriane Di Carlo
Hébergeur : Eric MATHIEU Ingénierie
Création graphique & Développement : mybusinesstore.com

ARTICLE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES
PROPOSÉS

L’utilisation du site https://pivoineetpoesie.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après
décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site
https://pivoineetpoesie.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois
décidée par PIVOINE&POÉSIE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://pivoineetpoesie.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
PIVOINE&POESIE s’efforce de fournir sur le site des informations précises. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://pivoineetpoesie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://pivoineetpoesie.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve
de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

ARTICLE 4 : LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De
plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière
génération mis-à-jour.

ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

PIVOINE&POÉSIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le
site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le
procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable écrie par PIVOINE&POÉSIE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une
contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 6 : LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

PIVOINE&POESIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au
site https://pivoineetpoesie.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point
4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
PIVOINE&POESIE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte
d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://pivoineetpoesie.com .
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. PIVOINE&POESIE se
réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation
applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, PIVOINE&POESIE se réserve
également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère
raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

ARTICLE 7 : GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article
L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site https://pivoineetpoesie.com , peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels
l’utilisateur a accédé au site https://pivoineetpoesie.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de
l’utilisateur.

En tout état de cause PIVOINE&POESIE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains
services proposés par le site https://pivoineetpoesie.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause,
notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://pivoineetpoesie.com
l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande
écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse
doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://pivoineetpoesie.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée,
transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de PIVOINE&POESIE et de ses droits
permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de
modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://pivoineetpoesie.com
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données.

ARTICLE 8 : LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site https://pivoineetpoesie.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites.
Cependant, PIVOINE&POESIE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune
responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://pivoineetpoesie.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de
l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations
relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont
également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur
de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et
choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les
cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez
sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous
pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez
Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet
“Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://pivoineetpoesie.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive
de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Etienne.
ARTICLE 10 : LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Livraison
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signature.
Pour toute commande d’un montant supérieur à 75€ TTC, PIVOINE&POÉSIE offrira la livraison en Colissimo.
Frais de livraison
Les frais d’expéditions en France sont de 1,53€ à 6,21€ pour les lettres suivies allant de 20gr à 500gr et 4.95€ à 14,10 € pour les colis allant de
250gr à 2,5gr.
Délais d’expédition
Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 4 à 7 jours après réception du paiement. Les frais de transport varient
selon poids du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande pour limiter les frais
d’envoi. Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.
Pour plus de renseignements, consultez les CGV.

Eco-responsable et défi zéro déchet

Pour limiter notre impact sur l’environnement:

-Mes fournisseurs de matières premières sont Français

-Une gamme large en produits “zéro déchets” sans contenant et biodégradable. Le socle en aluminium qui restera une fois la bougie consumée se recycle.

-Les emballages sont reconditionnés via les livraisons de mes fournisseurs et collectés sur différents points de vente (ex: le papier bulle est récupéré au lieu d’être jeté) ainsi que les emballages cartons qui sont aussi recyclables.

-Le papier kraft est recyclé et recyclable.

-Le papier de soie est recyclable. Son appellation trompeuse ne signifie pas qu’il ait été produit par les cocons de bombyx à soie. Ce papier est 100% issu de fibres végétales de mûrier à papier (proches des mûriers où sont élevés les fameux bombyx).

-Selon le mode de vente (physique ou à distance), les emballages plastiques bien que réutilisés sont évités le plus possible.

-Je travaille sans cesse pour amoindrir d’avantage notre impact sur l’environnement notamment pour les emballages, les matières premières et mes conditions de travail (gestion des déchets, etc).

Cruelty-free/non testé sur les animaux/vegan

Toutes matières premières sont vegan.!