CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 : DOMAINE D’APPLICATION

Les commandes sont régies sans exception par les conditions générales de vente ci-dessous. Elles prévalent sur toute autre stipulation ou
documents émanant de nos clients. Ces conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et
futures existantes entre PIVOINE&POESIE et l’auteur de la commande, ci-après désigné le Client. Toute commande adressée par le client
emporte son adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 2 : PRIX

Les prix de vente des produits en ligne sur le site internet indiqués en euros .
PIVOINE&POÉSIE se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, en fonction des conditions économiques ou réglementaires.
La facturation s’effectue selon le tarif en vigueur au jour de la commande effectuée par l’Acheteur. Tous les prix sont donnés sous réserve
d’erreur typographique manifeste.
Les prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance.
Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d’expédition

seront indiqués avant l’enregistrement de la Commande par l’Acheteur. Les différentes modalités d’expédition sont prévues ci-
après dans les CGV et pourront être modifiées à tout moment par PIVOINE&POÉSIE. Ainsi, PIVOINE&POÉSIE conseille à tout

Acheteur de consulter régulièrement les CGV figurant sur le Site Internet https://pivoineetpoesie.com.
Tous les prix sont TTC, TVA non applicable, art.293-B du CGI (Micro-Entrepreneur).

ARTICLE 3 : PRODUITS

Tous les produits de PIVOINE&POESIE sont fabriqués artisanalement à la main et/ou à la demande. Ils ne sont donc pas
« parfaits » ni exempts de petits défauts. Cela induit que chaque produit est unique. Les photos des articles sont donc non
contractuelles.
Les produits PIVOINE&POESIE sont des produits de décoration et de bien-être, destinés à un usage externe. En aucun cas les
informations mentionnées sur nos produits, notre site internet ou nos documents commerciaux et publicitaires ne doivent se
substituer à l’avis d’un professionnel de santé.
L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet
https://pivoineetpoesie.com.
PIVOINE&POÉSIE est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur son Site
Internet, en fonction notamment des contraintes liées à son approvisionnement et à sa gestion des collections, sans préjudice
des Commandes passées par l’Acheteur.
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa Commande, prendre
connaissance, sur le Site Internet de PIVOINE&POÉSIE, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu’il désire
commander. Il devra également se montrer attentif à la lecture de l’étiquette de chaque produit commandé.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de PIVOINE&POÉSIE ne saurait être
engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le produit sera livré. Il appartient à l’Acheteur de vérifier
auprès des autorités locales du pays de livraison (France) des produits les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits
et services qu’il envisage de commander.
Les photographies et descriptions des Produits et Offres présentées sur notre site ne sont pas contractuelles et n’engagent pas
la responsabilité de PIVOINE&POÉSIE car chaque création est faite à la main et est unique.
Toutefois, PIVOINE&POÉSIE veille à ce que les photos reproduisent fidèlement le produit et ne comportent pas d’ambiguïtés
sur les notions notamment de dimension, poids, qualité.
Pour toute question relative aux produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, l’Acheteur
peut contacter le Service Clients PIVOINE&POESIE par e-mail à l’adresse pivoineetpoesie@gmail.com

ARTICLE 4 : PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande. Cette dernière n’est traitée qu’à réception et validation du paiement, qui peut se faire par Paypal ou par
carte bancaire via un module de paiement sécurisé. Dans ce dernier cas, les informations bancaires du client ne sont jamais communiquées
à PIVOINE&POESIE, mais traitées directement par le serveur sécurisé et crypté de la banque. Afin de lutter contre les fraudes au paiement par

carte bancaire et selon le montant de la commande du client, PIVOINE&POESIE pourra demander au client des justificatifs d’identité et de
domicile.
Le paiement via un code de carte cadeau ne peut pas se cumuler avec un autre code en cours.

ARTICLE 5 : Disponibilité des produits vendus :

Les offres présentées par PIVOINE&POÉSIE sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks
disponibles. Seules les créations sur mesure demandent un délais de fabrication d’une semaine hors période exceptionnelles (fêtes de fin
d’année, fêtes des mères, etc).
En tout état de cause, et dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de produits après passation de la Commande,
l’Acheteur sera informé par courrier électronique dès que possible de l’indisponibilité du produit et de l’annulation totale ou
partielle de sa commande afin de l’informer du délai éventuel et lui permettre, le cas échéant, d’annuler sa commande et d’obtenir le
remboursement en application des dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la consommation dans les plus brefs délais des
sommes déjà versées si son compte bancaire a déjà été débité, ou bien de remplacer le(les) article(s) indisponible(s) par un(des) article(s)
similaire(s) affiché(s) au même prix que le(les) article(s) non disponible(s).

ARTICLE 6 : DÉLAIS D’EXPÉDITION ET LIVRAISON

https://pivoineetpoesie.com propose un mode de livraison à domicile en France métropolitaine avec La Poste en Colissimo avec suivi et sans
signature.
Pour toute commande d’un montant supérieur à 75€ TTC, PIVOINE&POÉSIE offrira la livraison en Colissimo.

DÉLAIS DE TRAITEMENT DES COMMANDES ET D’EXPÉDITION

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 4 à 7 jours après réception du paiement. Les frais de transport varient
selon poids du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande pour limiter les frais
d’envoi. Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le
contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’entreprise PIVOINE&POÉSIE avisera par e-mail l’acheteur de
l’expédition de son colis et de son numéro de suivi. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur.
Lorsque le colis n’a pu être livré (taille insuffisante de la boîte aux lettres et/ou absence du destinataire), l’acheteur recevra un
avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche,
pendant un délai indiqué par les services postaux. Passé ce délai, le colis est retourné à l’expéditeur. Dans ce cas, l’Acheteur
sera remboursé du montant de la commande, frais de livraison initiaux déduits et seulement si la marchandise est intacte dans
son emballage d’origine, disponible à la revente. Dans le cas où ce retour de colis ne puisse jamais arriver à notre atelier (perte,
vol…), il appartient au client de lancer une réclamation au service de La Poste pour connaître les raisons de ce litige et réclamer
un dédommagement. L’entreprise PIVOINE&POÉSIE ne pourra en aucun cas intervenir dans cette démarche n’étant pas
expéditeur de ce nouvel envoi. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les
articles quittent les locaux de la société PIVOINE&POÉSIE. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La
Poste, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute
protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Aucune
contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système
informatique (flashage) de La Poste faisant foi. Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé dans la boîte
aux lettres à l’Adresse de Livraison.
Nous ne pourrons pas être tenus responsables en cas de retard des transporteurs.
Procédures devant impérativement être suivies lorsque le colis est endommagé
Ne pas ouvrir le colis. Demandez un formulaire de réclamation auprès du transporteur et signaler l’incident au Service Clients
de PIVOINE&POÉSIE par email à l’adresse pivoineetpoesie@gmail.com
Procédure devant impérativement être suivie en cas de produit manquant ou endommagé
L’Acheteur ou le destinataire de la Commande devra signaler l’absence ou la dégradation du produit auprès du
Service Clients de PIVOINE&POÉSIE par mail à l’adresse pivoineetpoesie@gmail.com

ADRESSE ET SUIVI DE LIVRAISON

Les produits commandés par l’Acheteur conformément aux présentes CGV seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur
comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »). Le client doit s’assurer au moment de la
validation de sa commande d’avoir communiqué les informations exactes, précises et complètes concernant l’adresse de livraison (N° et nom
de rue, du bâtiment, d’escaliers, codes d’accès, interphone,…).
En cas d’erreur sur l’adresse de livraison renseignée au moment de la validation d’une commande, PIVOINE&POÉSIE ne garantit pas la
possibilité de modifier les informations, et ne pourra être tenuE responsable d’un éventuel retard ou problème de livraison survenant à la suite
de cette erreur.

En cas de retard ou impossibilité de livraison dû à une erreur de la part du client (adresse de livraison erronée ou incomplète), ou en cas
d’absence de retrait de la part du client en point de retrait dans le délai indiqué par le transporteur,PIVOINE&POÉSIE ne pourra pas être tenu
pour responsable, et aucune réexpédition ne pourra être effectuée. Le client sera remboursé de la commande (hors frais de livraison) dans un
délai de 15 jours après réception du colis dans nos locaux.
Chaque envoi bénéficie d’un numéro de suivi (sauf spécificité liée au transporteur) envoyé par email et/ou SMS selon le transporteur
sélectionné, permettant ainsi au client de suivre l’acheminement de sa commande.

ARTICLE 7 : RÉCLAMATION, DÉLAI DE RÉTRACTATION, RETOURS

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation français, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours
francs à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal
hors commandes “sur mesure”.
L’Acheteur exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article en termes de délai et de modalités de
retour des produits pourra obtenir un remboursement correspondant au montant des produits retournés.
L’Acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation qu’à la condition qu’il n’ait ni utilisé ni même déballé le produit de son
packaging. Les produits retournés ne seront ainsi acceptés qu’intacts et dans leur emballage d’origine.

Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine au 395 Grande rue, 69429 LONGES, dans un état permettant leur re-
commercialisation. Passé le délai légal, aucun remboursement ni retour de marchandise ne pourra être envisagé sans accord préalable du

Service Client.
Les produits devront être accompagnés du numéro de la Commande.
Les frais de retour des produits sont à la charge du client.
Le client sera prévenu par e-mail à l’adresse qu’il aura utilisé pour effectuer sa commande de la bonne réception du retour produit et des suites
données après contrôle de ce dernier.

Les commandes “sur mesure” ne disposent pas d’un délai de rétractation post paiement puisque les produits ne peuvent être re-
commercialisés. Les retours de produits renvoyés au-delà du délai de rétractation de 14 (quatorze) jours francs ne seront pas

acceptés (hors période de congés, ce délai sera prolongé) et ne seront pas réexpédiés aux frais de PIVOINE&POÉSIE. Aussi,
PIVOINE&POÉSIE n’accepte pas les colis ou les courriers adressés en port dû.
Pour plus de renseignements, veuillez adresser un email au Service Client à pivoineetpoesie@gmail.com

ARTICLE 8 : GARANTIE

Passé le délai de rétractation évoqué à l’article 7, le client pourra renvoyer son article sous réserve de l’obtention d’un accord préalable du
service client de PIVOINE&POÉSIE . Pour ce faire, le client contactera le service client de PIVOINE&POÉSIE au choix par email à l’adresse
pivoineetpoesie@gmail.com ou en utilisant le formulaire de contact du site, par courrier à l’adresse : PIVOINE&POÉSIE, 124 rue Louis
Marchand, 42800 Genilac. Le service client confirmera par email l’accord de retour. Afin de permettre un traitement plus rapide de votre
demande, nous vous recommandons de joindre la facture d’origine de votre achat. Le client sera prévenu par e-mail à l’adresse qu’il aura utilisé
pour effectuer sa commande de la bonne réception du retour produit et des suites données après contrôle de ce dernier.
Les cas suivants ne sont pas couverts par la garantie :
• les produits utilisés de manière non conforme à l’usage pour lequel ils sont prévus.
• les produits transformés ou modifiés.
ARTICLE 9 Vente aux Professionnels
Un espace professionnel est dédié à la vente aux clients professionnels uniquement.
PIVOINE&POÉSIE s’engage à envoyer un colis soigneusement protégé via un de ses transporteurs avec une assurance
vol/perte à hauteur de la valeur de la marchandise via RELAIS COLIS. Toutes nos commandes Nos temps d’expédition sont
généralement de 2/3 semaines en saison basse (d’avril à août) et de 4/5 semaines en saison haute (de septembre à mars). Le
paiement des commandes professionnelles se fait sur le site internet https://pivoineetpoesie.com via la plateforme dédié
avec mention des tarifs professionnels. Toute casse de la marchandise et/ou endommagement du colis reçu devra faire l’objet
d’une ouverture de litige auprès de nos transporteurs. Le client devra prendre soin de récupérer des preuves photographiques
du colis endommagé et/ou de la marchandise endommagée. Ainsi grâce à ces éléments, PIVOINE&POÉSIE s’engage à traiter
la demande de litige auprès de ses transporteurs. En cas de réception d’un produit présentant un défaut de fabrication avéré
par PIVOINE&POÉSIE, le client sera remboursé du montant de l’article correspondant.

Article 9 – Revente

Les produits proposés sur le Site ne sont pas destinés à être revendus. Ces produits sont vendus exclusivement sur le Site et
dans un réseau de distribution de boutiques partenaires. Toute revente ou utilisation à des fins promotionnelles de produits
achetés via le Site en dehors de ce réseau et notamment sur Internet est strictement interdite, et indépendamment d’une
atteinte à la marque ou à l’image des produits, pourra être de nature à engager la responsabilité de ses auteurs. Pour toute
commande d’ordre professionnel, nous vous invitons à nous contacter via notre espace professionnel dédié.

Article 10 – Réserve de propriété

PIVOINE&POÉSIE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix intégral, en
principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

Article 11 – Propriété intellectuelle

PIVOINE&POÉSIE EST UNE MARQUE DÉPOSÉE AU CONTENU PROTÉGÉ. La marque PIVOINE&POÉSIE, ainsi que
l’ensemble des marques figuratives ou non et toutes les illustrations, images et logotypes et tout contenu figurant sur le Site (en
ce compris mais non limité aux présentes Conditions Générales de Vente) sont et demeureront la propriété exclusive
de PIVOINE&POÉSIE ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, ou tout autre
contenu du Site pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès, écrit et préalable
de PIVOINE&POÉSIE ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné est strictement interdite. Il en est de même
de même pour tous droits d’auteur, dessins et modèles, brevets figurant et/ou utilisés sur le Site.

ARTICLE 12 : COMPÉTENCE ET CONTESTATION

Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation de la commande, les tribunaux français. Cette clause s’applique
même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité des défendeurs.
TOUT LITIGE RELATIF A L’EXISTENCE, L’INTERPRETATION, L’EXECUTION OU LA RUPTURE DU CONTRAT CONCLU
ENTRE PIVOINE&POÉSIE ET L’ACHETEUR, MEME EN CAS DE PLURALITE DE DEFENDEURS, SERA, A DEFAUT
D’ACCORD AMIABLE, DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS COMPETENTS EN APPLICATION
DES REGLES EDICTEES PAR LE CODE DE PROCEDURE CIVILE FRANÇAIS.

ARTICLE 13 : CRÉATION DE COMPTE

Lors de la création du compte, nous collections les données que vous renseignez volontairement. Votre email est la seule donnée obligatoire
pour créer votre compte. Certaines données optionnelles seront sauvegardées automatiquement sur votre compte lorsque vous effectuez une
commande. Les données optionnelles sont les suivantes : nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, numéro de téléphone et newsletter.
Les données suivantes : nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, numéro de téléphone sont en revanche obligatoires pour passer
commande.

ARTICLE 14 : NEWSLETTER

Afin de vous informer des ventes à venir, des promotions ou tout autre information qui fera l’objet d’un envoi par infolettre
https://pivoineetpoesie.com sera amenée à envoyer des lettres d’information (Newsletter) aux clients qui auront choisi de s’inscrire à
cette newsletter.
Lors de l’inscription, l’internaute peut refuser l’abonnement à la newsletter.
Pour les clients abonnés, un lien de désabonnement est présent sur toutes les communications envoyées, afin de vous donner la liberté
d’arrêter les sollicitations à tout moment. Le fondement de ce traitement est l’intérêt légitime de https://pivoineetpoesie.com,de réaliser
une prospection commerciale afin de développer son activité et d’augmenter et de diversifier sa clientèle.

ARTICLE 15 : COOKIE

Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires à votre utilisation de notre site.
• Les cookies fonctionnels : Il s’agit des cookies nécessaires au fonctionnement de notre site. Ils vous permettent d’utiliser les principales
fonctionnalités de notre site (par exemple : utilisation du panier d’achat ou l’accès à votre compte). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas
utiliser notre site normalement. Il s’agit de cookies déposés par https://pivoineetpoesie.com, qui ne concernent que le fonctionnement de notre
site.
• Les cookies analytiques : Il s’agit des cookies qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site et d’en
améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées ou recherches des internautes dans le moteur). Si vous êtes
abonné(e) à notre newsletter, ces cookies peuvent également être utilisés pour évaluer les performances de nos emailings, dans le but de vous
envoyer des offres davantage personnalisées. Vous pouvez à tout moment vous désabonner via des liens présents en bas de nos emailings.
• Les cookies publicitaires : Il s’agit des cookies utilisés pour vous présenter des publicités ou vous adresser des informations adaptées à vos
centres d’intérêts sur notre site ou en dehors de notre site lors de votre navigation sur Internet. Ils sont notamment utilisés pour limiter le nombre
de fois où vous voyez une publicité et aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Le refus de ces cookies publicitaires n’a pas
d’impact sur l’utilisation de notre site. Cependant le fait de refuser les cookies publicitaires n’entraînera pas l’arrêt de la publicité sur notre site ou
sur Internet. Cela aura seulement pour effet d’afficher une publicité qui ne tiendra pas compte de vos centres d’intérêt ou de vos préférences.
Ces cookies sont principalement des cookies tiers. Ces cookies dépendent principalement des régies publicitaires. Nous ne pouvons pas les
lister de manière exhaustive.
• Les cookies traceurs de réseaux sociaux générés par les ” boutons de partage” : Notre site contient des liens de partage vers des réseaux
sociaux qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un
cookie tiers est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre site internet, les boutons de partage
permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur. Les boutons de partage via les réseaux sociaux font appel aux cookies

afin de suivre la navigation de leurs internautes. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité du ou des
réseau(x) social(aux) que vous utilisez.
Accepter ou refuser les cookies, vos choix en matière de cookies
Vous pouvez à tout moment choisir de restreindre, bloquer, supprimer ou désactiver l’utilisation des cookies en modifiant la
configuration de votre navigateur. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans
votre terminal et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser
systématiquement une fois pour toutes. Vous pouvez effectuer ces opérations à tout moment.

Eco-responsable et défi zéro déchet

Pour limiter notre impact sur l’environnement:

-Mes fournisseurs de matières premières sont Français

-Une gamme large en produits “zéro déchets” sans contenant et biodégradable. Le socle en aluminium qui restera une fois la bougie consumée se recycle.

-Les emballages sont reconditionnés via les livraisons de mes fournisseurs et collectés sur différents points de vente (ex: le papier bulle est récupéré au lieu d’être jeté) ainsi que les emballages cartons qui sont aussi recyclables.

-Le papier kraft est recyclé et recyclable.

-Le papier de soie est recyclable. Son appellation trompeuse ne signifie pas qu’il ait été produit par les cocons de bombyx à soie. Ce papier est 100% issu de fibres végétales de mûrier à papier (proches des mûriers où sont élevés les fameux bombyx).

-Selon le mode de vente (physique ou à distance), les emballages plastiques bien que réutilisés sont évités le plus possible.

-Je travaille sans cesse pour amoindrir d’avantage notre impact sur l’environnement notamment pour les emballages, les matières premières et mes conditions de travail (gestion des déchets, etc).

Cruelty-free/non testé sur les animaux/vegan

Toutes matières premières sont vegan.!